Conditions des offres

Conditions de l’offre de janvier

Offre valable pour toute commande complète, reçue par CBA jusqu’au 31/01/2020 minuit selon les conditions suivantes :

– L’offre permet de bénéficier de My Agathe e.motion au prix de mon logiciel actuel jusqu’en Juillet 2020 sans engagement. A partir du 1er Juillet 2020, le client est engagé sur 12 mois pour 49€/mois.
– En signant ce contrat, le Client demande la suspension de son engagement au contrat actuel pour ce qui concerne le logiciel de télétransmission jusqu’au 30 juin 2020.
– Les éventuelles options pour des services complémentaires et/ou de location de matériel ne pourront faire l’objet d’une suspension.
– Au 1er Juillet 2020, ce contrat annule et remplace le contrat concernant le logiciel de télétransmission en cours. Si le client ne souhaite pas conserver My Agathe e.motion, il doit informer CBA de sa décision par courrier recommandé AR avant le 1er Juin. Le contrat initial reprendra alors effet, dans les mêmes conditions que celles en vigueur avant la suspension.
– Le client reconnait être informé qu’un retour en arrière pourra demander des ajustements techniques éventuels, ainsi qu’une impression papier de certaines informations qui ne seront plus accessibles en dématérialisé.
– L’offre est réservée aux clients CBA n’ayant pas bénéficié d’une offre en 2019.
– L’offre n’est cumulable avec aucune autre offre commerciale.
– Le client ne pourra se prévaloir d’aucun autre droit en refusant cette offre.

OU

– L’offre permet de bénéficier de My Agathe e.motion gratuitement jusqu’en juillet 2020 soit une économie de 49€/mois, pour un engagement payant sur 24 mois à partir du 1er juillet 2020
– L’offre est réservée aux personnes n’étant pas déjà client CBA
– L’offre n’est cumulable avec aucune autre offre commerciale.
– Le client ne pourra se prévaloir d’aucun autre droit en refusant cette offre.

Conditions de l’offre spécial remplaçants

• Logiciel offert et sans engagement dans la limite de 12 mois d’abonnement consécutifs.
• Au moment de la titularisation, un nouveau contrat devra être signé entre l’IDEL et CBA.
• Le client s’engage à prévenir CBA de sa titularisation.