Cotation infirmière et nomenclature des actes

En tant qu’infirmier conventionné avec la CPAM, vous utilisez la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) dans votre exercice libéral. Entrée en vigueur en mars 2005, elle est actualisée régulièrement par biais de publications au Journal Officiel. Cette nomenclature, parfois laborieuse à trouver, est également loin d’être évidente à comprendre. Nous faisons pour vous la lumière sur la cotation infirmière pour vous.

Mode d’emploi pour la cotation des infirmières

La codification appliquée dans la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) est utile pour indiquer aux organismes d’Assurance Maladie la valeur des actes tout en respectant le secret professionnel. Concrètement, chaque soin réalisé correspond à une cotation infirmière.

Les actes infirmiers sont désignés par une lettre-clé et un coefficient. Ce dernier précise la valeur relative de chaque acte professionnel. Pour les infirmiers libéraux, les lettres-clés sont les suivantes :

• AMI : Actes pratiqués par l’infirmier ou l’infirmière, à l’exception des actes infirmiers de soins qui donnent lieu à application de la lettre clé AIS
• AIS : Actes infirmiers de soins. La lettre clé AIS est applicable aux séances de soins infirmiers et aux gardes au domicile des malades
• DI : Démarche de soins infirmiers

Les tarifs des actes infirmiers sont régulièrement négociés entre l’UNCAM (Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie) et les syndicats représentatifs de la profession. C’est pourquoi la nomenclature est exprimée en coefficients : vous pouvez trouver tous les tarifs conventionnels actualisés sur le site de l’Assurance Maladie. A titre d’exemple, en Avril 2017, un AIS est valorisé à 2,65 euros en Métropole et 2,70 euros dans les départements d’outre-mer et Mayotte.

Pour prendre connaissance des autres éléments qui constituent vos honoraires, vous avez la liste des éléments spécifiques sur site Ameli également. Il s’agit des indemnités forfaitaires de déplacement (IFD), les indemnités kilométriques (IK), ainsi que les majorations (d’acte unique, de nuit…)

A noter en plus, il est prévu, dans les dispositions générales de la nomenclature, qu’au cours d’une même séance de soins infirmiers, l’acte du coefficient le plus important est le seul entier. Le deuxième acte sera alors inscrit à moitié et les suivants ne donneront pas lieu à honoraires.

La nomenclature complète des actes infirmiers

Pour faciliter votre travail et vos recherches, voici ci-dessous ce que les IDEL appellent familièrement la nomenclature infirmière, avec la liste des actes et la tarification associée à chacun d’entre eux. Cette cotation infirmière est également disponible directement dans le logiciel infirmier My Agathe e.motion.

Soins de pratiques courantes

Prélèvements et injections

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Prélèvement par ponction veineuse directe	AMI	1.5
Saignée	AMI	5
Prélèvement aseptique cutané ou de sécrétions muqueuses, prélèvement de selles ou d’urine pour examens cytologiques, bactériologiques, mycologiques, virologiques ou parasitologiques	AMI	1
Injection intraveineuse directe isolée	AMI	2
Injection intraveineuse directe en série	AMI	1.5
Injection intraveineuse directe chez un enfant de moins de cinq ans	AMI	2
Injection intramusculaire	AMI	1
Supplément pour vaccination antigrippale hors-primo injection dans le cadre de la campagne de vaccination anti-grippale organisée par l’assurance maladie	AMI	1
Injection d’un sérum d’origine humaine ou animale selon la méthode de besredka, y compris la surveillance	AMI	5
Injection sous-cutanée	AMI	1
Supplément pour vaccination antigrippale hors-primo injection dans le cadre de la campagne de vaccination anti-grippale organisée par l’assurance maladie	AMI	1
Injection intradermique	AMI	1
Injection d’un ou plusieurs allergènes, poursuivant un traitement d’hyposensibilisation spécifique, selon le protocole écrit, y compris la surveillance, la tenue du dossier de soins, la transmission des informations au médecin prescripteur	AMI	3
Injection d’un implant souscutané	AMI	2.5
Injection en goutte à goutte par voie rectale	AMI	2

Pansements courants

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Pansement de stomie	AMI	2
Pansement de trachéotomie, y compris l’aspiration et l’éventuel changement de canule ou sonde	AMI	2.25
Ablation de fils ou d’agrafes, dix ou moins, y compris le pansement éventuel	AMI	2
Ablation de fils ou d’agrafes, plus de dix, y compris le pansement éventuel	AMI	4
Autre pansement	AMI	2

Pansements lourds et complexes nécessitant des conditions d’asepsie rigoureuse

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Pansements de brûlure étendue ou de plaie chimique ou thermique étendue, sur une surface supérieures à 5 % de la surface corporelle	AMI	4
Pansement d’ulcère étendu ou de greffe cutanée, sur une surface supérieure à 60 cm²	AMI	4
Pansement d’amputation nécessitant détersion, épluchage et régularisation	AMI	4
Pansement de fistule digestive	AMI	4
Pansement pour pertes de substance traumatique ou néoplasique, avec lésions profondes, sous aponévrotiques, musculaires, tendineuses ou osseuses	AMI	4
Pansement chirurgical nécessitant un méchage ou une irrigation	AMI	4
Pansement d’escarre profonde et étendue atteignant les muscles ou les tendons	AMI	4
Pansement chirurgical avec matériel d’ostéosynthèse extériorisé	AMI	4

Pose de sonde et alimentation

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Pose de sonde gastrique	AMI	3
Alimentation entérale par gavage ou en déclive ou par nutri-pompe, y compris la surveillance, par séance	AMI	3
Alimentation entérale par voie jéjunale avec sondage de la stomie, y compris le pansement et la surveillance, par séance	AMI	4

Soins portant sur l’appareil respiratoire

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Séance d’aérosol	AMI	1.5
Lavage d’un sinus	AMI	2

Soins portant sur l’appareil génito-urinaire

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Injection vaginale	AMI	1.25
Soins gynécologiques au décours immédiat d’un traitement par curiethérapie	AMI	1.5
Cathétérisme urétral chez la femme	AMI	3
Cathétérisme urétral chez l’homme	AMI	4
Changement de sonde urinaire à demeure chez la femme	AMI	3
Changement de sonde urinaire à demeure chez l’homme	AMI	4
Education à l’autosondage comprenant le sondage éventuel, avec un maximum de dix séances	AMI	3.5
Réadaptation de vessie neurologique comprenant le sondage éventuel	AMI	4.5
Instillation et/ou lavage vésical (sonde en place)	AMI	1.25
Pose isolée d’un étui pénien, une fois par vingt-quatre heures	AMI	1

Soins portant sur l’appareil digestif

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Soins de bouche avec application de produits médicamenteux au décours immédiat d’une radiothérapie	AMI	1.25
Lavement évacuateur ou médicamenteux	AMI	3
Extraction de fécalome ou extraction manuelle des selles	AMI	3

Test et soins portant sur l’enveloppe cutanée

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Pulvérisation de produit(s) médicamenteux	AMI	1.25
Réalisation de test tuberculinique	AMI	0.5
Lecture d’un timbre tuberculinique et transmission d’informations au médecin prescripteur	AMI	1

Surveillance et observation d’un patient à domicile

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Administration et surveillance d’une thérapeutique orale au domicile des patients présentant des troubles psychiatriques avec établissement d’une fiche de surveillance, par passage	AMI	1
Au-delà du premier mois, par passage	AMI	1
Surveillance et observation d’un patient lors de la mise en oeuvre d’un traitement ou lors de la modification de celui-ci, sauf pour les patients diabétiques insulino-dépendants, avec établissement d’une fiche de surveillance, avec un maximum de quinze jours, par jour	AMI	1

Soins infirmiers à domicile pour un patient, quel que soit son âge, en situation de dépendance temporaire ou permanente

Elaboration de la démarche de soins infirmiers à domicile nécessaires à la réalisation de séances de soins infirmiers ou de séances de surveillance clinique infirmière et de prévention d’un patient dépendant ou à la mise en oeuvre d’un programme d’aide personnalisée en vue de favoriser son maintien, son insertion ou sa réinsertion dans son cadre de vie familial et social. Pour un même patient :

Désignation des soins	Acte	Coefficient
la première démarche de soins infirmiers est cotée	DI	1.5
les démarches de soins infirmiers suivantes sont cotées	DI	1

La cotation de la démarche de soins infirmiers inclut :

• la planification des soins qui résulte de :

1. l’observation et l’analyse de la situation du patient,
2. le ou les diagnostic(s) infirmiers
3. la détermination des objectifs de soins et des délais pour les atteindre, des actions de soins infirmiers ou de la surveillance clinique infirmière et de prévention à effectuer ou de la mise en place d’un programme d’aide personnalisée

• la rédaction du résumé de la démarche de soins infirmiers qui comporte :
  • d’une part :

1. les indications relatives à l’environnement humain et matériel du patient, à son état et à son comportement
2. l’énoncé du ou des diagnostic(s) infirmier(s) en rapport avec la non-satisfaction des besoins fondamentaux, les objectifs et les actions de soins mis en œuvre pour chacun d’eux
3. les autres risques présentés par le patient
4. l’objectif global de soins

• • d’autre part, la prescription

1. de séances de soins infirmiers ;
2. ou de séances de surveillance clinique infirmière et de prévention ;
3. ou de mise en œuvre d’un programme d’aide personnalisée
4. de séances de soins infirmiers puis de séances de surveillance clinique infirmière et de prévention ;
5. de la mise en œuvre d’un programme d’aide personnalisée puis de séances de surveillance clinique infirmière et de prévention ;

• la transmission du résumé de la démarche de soins infirmiers par l’infirmier au médecin

L’intégralité de la démarche de soins infirmiers est transmise au médecin prescripteur, au médecin-conseil et au patient à leur demande.

Pour un même patient :

1. Le résumé de la première démarche de soins infirmiers est transmis par l’infirmier au médecin. Au terme d’un délai de 72 heures suivant cette transmission, ce résumé est considéré comme ayant l’accord tacite du médecin sauf observation de ce dernier.
2. Les résumés des éventuelles démarches de soins suivantes sont signés par l’infirmier et le médecin.

Le résumé de la démarche de soins infirmiers constitue le support de la demande d’entente préalable.

 

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Séance de soins infirmiers, par séance d’une demi-heure, à raison de 4 au maximum par 24 heures. La séance de soins infirmiers comprend l’ensemble des actions de soins liées aux fonctions d’entretien et de continuité de la vie, visant à protéger, maintenir, restaurer ou compenser les capacités d’autonomie de la personne. La cotation forfaitaire par séance inclut l’ensemble des actes relevant de la compétence de l’infirmier réalisés au cours de la séance, la tenue du dossier de soins et de la fiche de liaison éventuelle. Par dérogation à cette disposition et à l’article 11 b des dispositions générales, la séance de soins infirmiers peut se cumuler avec la cotation d’une perfusion, telle que définie au chapitre 1er ou au chapitre ii du présent titre, ou d’un pansement lourd et complexe nécessitant des conditions d’asepsie rigoureuse. La cotation de séances de soins infirmiers est subordonnée à l’élaboration préalable de la démarche de soins infirmiers. Ces séances ne peuvent être prescrites pour une durée supérieure à trois mois. Leur renouvellement nécessite la prescription et l’élaboration d’une nouvelle démarche de soins infirmiers.	AIS	3
Mise en oeuvre d’un programme d’aide personnalisée en vue d’insérer ou de maintenir le patient dans son cadre de vie, pendant lequel l’infirmier l’aide à accomplir les actes quotidiens de la vie, éduque son entourage ou organise le relais avec les travailleurs sociaux, par séance d’une demi-heure, à raison de 4 au maximum par 24 heures. La cotation des séances d’aide dans le cadre de la mise en oeuvre d’un programme d’aide personnalisée est subordonnée à l’élaboration préalable d’une démarche de soins infirmiers. Ces séances ne peuvent être prescrites pour une durée supérieure à trois mois la première année de mise en oeuvre de l’arrêté, à deux mois la deuxième année de sa mise en oeuvre, et à quinze jours, renouvelable une fois, à partir de la troisième année de sa mise en oeuvre.	AIS	3.1
Séance hebdomadaire de surveillance clinique infirmière et de prévention, par séance d’une demi-heure	AIS	4

Cet acte comporte :

• le contrôle des principaux paramètres servant à la prévention et à la surveillance de l’état de santé du patient,
• la vérification de l’observance du traitement et de sa planification,
• le contrôle des conditions de confort et de sécurité du patient,
• le contrôle de l’adaptation du programme éventuel d’aide personnalisée,
• la tenue de la fiche de surveillance et la transmission des informations au médecin traitant,
• la tenue de la fiche de liaison et la transmission des informations à l’entourage ou à la tierce personne qui s’y substitue.

Cet acte ne peut être coté qu’une fois par semaine. Il ne peut l’être pendant la période durant laquelle sont dispensées des séances de soins infirmiers, ni pendant la mise en oeuvre d’un programme d’aide personnalisée, ni avec des actes incluant une surveillance dans leur cotation. Le cumul avec un autre acte médico-infirmier inscrit au présent titre a lieu conformément à l’article 11B des dispositions générales.

La cotation de séances de surveillance clinique infirmière et de prévention est subordonnée à l’élaboration préalable de la démarche de soins infirmiers. Ces séances ne peuvent être prescrites pour une durée supérieure à trois mois. Leur renouvellement nécessite la prescription et l’élaboration d’une nouvelle démarche de soins infirmiers.

Garde à domicile

Garde d’un malade à domicile, nécessitant une surveillance constante et exclusive et des soins infirmiers répétés, y compris les soins d’hygiène, effectuée selon un protocole écrit. Par période de six heures.

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Entre 8 heures et 20 heures	AIS	13
Entre 20 heures et 8 heures	AIS	16

Soins spécialisés

Soins demandant une actualisation des compétences, un protocole thérapeutique, l’élaboration et la tenue des dossiers de soins, la transmission d’informations au médecin prescripteur.

Soins d’entretien des cathéters

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Séance d’entretien de cathéter(s) en dehors des perfusions, y compris le pansement : Cathéter péritonéal	AMI	4
Séance d’entretien de cathéter(s) en dehors des perfusions, y compris le pansement : Cathéter extériorisé ou site implantable ou cathéter veineux central implanté par voie périphérique	AMI	4

Injections et prélèvements

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Injection d’analgésique(s), à l’exclusion de la première par l’intermédiaire d’un cathéter intrathécal ou péridural	AMI	5
Injection intraveineuse par l’intermédiaire d’un site implanté, y compris l’héparinisation et le pansement	AMI	4
Injection intraveineuse par l’intermédiaire d’un cathéter central, y compris l’héparinisation et le pansement	AMI	3
Prélèvement sanguin sur cathéter veineux central extériorisé ou chambre implantable	AMI	1

Perfusion intraveineuse par l’intermédiaire d’un cathéter veineux central ou d’un site implanté

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Forfait pour séance de perfusion courte, d’une durée inférieure ou égale à une heure, sous surveillance continue	AMI	9
Supplément forfaitaire pour surveillance continue d’une perfusion au-delà de la première heure, par heure (avec un maximum de cinq heures)	AMI	6
Forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à une heure, avec organisation d’une surveillance	AMI	14
Forfait pour arrêt et retrait du dispositif d’une perfusion, y compris le pansement, la tenue du dossier de soins éventuellement la transmission d’informations nécessaires au médecin prescripteur ; ce forfait ne se cumule pas avec un forfait de perfusion sous surveillance continue	AMI	5
Forfait pour l’organisation de la surveillance d’une perfusion, de la planification des soins, y compris la coordination avec les autres professionnels de santé, les prestataires et les services sociaux, à l’exclusion du jour de la pose et de celui du retrait, par jour (ne peuvent être notés, à l’occasion de cet acte , des frais de déplacements ou des majorations de nuit ou de dimanche)	AMI	4
Changement de flacon(s) ou branchement en Y sur dispositif en place ou intervention pour débranchement ou déplacement du dispositif ou contrôle du débit, pour une perfusion sans surveillance continue, en dehors de la séance de pose	AMI	4.1

Actes du traitement à domicile d’un patient immunodéprimé ou cancéreux

Soins portant sur l’appareil respiratoire

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Séance d’aérosols à visée prophylactique	AMI	5

Injections :

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Injection intramusculaire ou sous cutanée	AMI	1.5
Injection intraveineuse	AMI	2.5
Injection intraveineuse d’un produit de chimiothérapie anticancéreuse	AMI	7

Perfusions, surveillance et planification des soins :

Pour les chimiothérapies anticancéreuses, l’infirmier doit indiquer le nom de l’établissement hospitalier dans lequel il a suivi la formation spécifique. L’infirmier doit communiquer à l’organisme d’assurance maladie le protocole thérapeutique rédigé par le médecin prescripteur.

L’infirmier doit vérifier que le protocole comporte :

• les produits et les doses prescrites ainsi que leur mode d’administration
• le nombre de cure(s) et séance(s) d’entretien de cathéter prévu(es)
• les modalités de mise en oeuvre de la thérapeutique, y compris précautions et surveillances spécifiques

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Forfait pour séance de perfusion intraveineuse courte, d’une durée inférieure ou égale à une heure, sous surveillance continue	AMI	10
Supplément forfaitaire pour surveillance continue d’une perfusion intraveineuse au-delà de la première heure, par heure (avec un maximum de cinq heures)	AMI	6
Forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à une heure avec organisation d’une surveillance	AMI	15
Forfait pour l’organisation de la surveillance d’une perfusion, de la planification des soins, y compris la coordination avec les autres professionnels de santé, les prestataires et les services sociaux, à l’exclusion du jour de la pose et de celui du retrait, par jour (ne peuvent être notés, à l’occasion de cet acte, des frais de déplacements ou des majorations de nuit ou de dimanche)	AMI	4
Forfait pour arrêt et retrait du dispositif d’une perfusion, y compris le pansement, la tenue du dossier de soins éventuellement la transmission d’informations nécessaires au médecin prescripteur; ce forfait ne se cumule pas avec un forfait de perfusion sous surveillance continue	AMI	5
Changement de flacon(s) ou branchement en Y sur dispositif en place ou intervention pour débranchement ou déplacement du dispositif ou contrôle du débit, pour une perfusion sans surveillance continue, en dehors de la séance de pose	AMI	4.1

Traitement à domicile d’un patient atteint de mucoviscidose par perfusions d’antibiotiques sous surveillance continue selon le protocole thérapeutique rédigé par un des médecins de l’équipe soignant le patient

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Séance de perfusion intraveineuse d’antibiotiques, quelle que soit la voie d’abord, sous surveillance continue, chez un patient atteint de mucoviscidose, avec un maximum de trois séances par vingt-quatre heures, la séance.	AMI	15

Cette cotation est globale : elle inclut l’ensemble des gestes nécessaires à la réalisation de l’acte et à la surveillance du patient, ainsi que les autres actes infirmiers éventuels liés au traitement de la mucoviscidose. Une feuille de surveillance détaillée permettant le suivi du malade doit être impérativement tenue au domicile du malade. En l’absence de surveillance continue, le forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à une heure avec organisation d’une surveillance s’applique.

Prise en charge à domicile d’un patient insulino-traité

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Surveillance et observation d’un patient diabétique insulino-traité dont l’état nécessite une adaptation régulière des doses d’insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané, y compris la tenue d’une fiche de surveillance, par séance	AMI	1
Injection sous-cutanée d’insuline	AMI	1
Séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention, d’une durée d’une demi-heure, pour un patient insulino-traité de plus de 75 ans	AMI	4
Pansement lourd et complexe pour un patient diabétique insulino-traité, nécessitant des conditions d’asepsie rigoureuses et une détersion avec défibrination	AMI	4

 

Prise en charge spécialisée

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Séance à domicile, de surveillance clinique et de prévention pour un patient à la suite d’une hospitalisation pour épisode de décompensation d’une insuffisance cardiaque ou d’exacerbation d’une bronchopathie chronique obstructive (BPCO)	AMI	5.8

 

Soins portant sur l’appareil digestif et urinaire

Désignation des soins	Acte	Coefficient
Irrigation colique dans les suites immédiates d’une stomie définitive, incluant le pansement et la surveillance de l’évacuation, avec un maximum de vingt séances, par séance	AMI	4
Dialyse péritonéale, avec un maximum de quatre séances par jour, par séance	AMI	4
Dialyse péritonéale par cycleur : Branchement ou débranchement, par séance	AMI	4
Dialyse péritonéale par cycleur : Organisation de la surveillance, par période de douze heures	AMI	4

Votre nomenclature sur My Agathe e.motion

La nomenclature des actes infirmiers est au cœur du métier d’IDEL, en listant l’ensemble des actions que vous pouvez réaliser en tant que professionnel de santé, et en vous apportant une lisibilité sur la tarification des différents actes. Une liste à toujours garder à l’esprit et à portée de main pour exercer son métier au quotidien au service des patients. En vous abonnant à notre logiciel, vous aurez toujours votre nomenclature IDEL accessible sur votre smartphone, tablette ou ordinateur.